Contrats au droit a l'elevage
Lors de l'evolution de nos chiots durant leurs 8 premieres semaines, ne pouvant conserver toute notre production, il se peut que nous proposions certains chiots que nous aurions souhaité garder pour nous sous contrat au droit a l'elevage.
Concernant les chiots visés, pour les males, un contrat simple sera proposé aux futurs acquereurs car cela ne concerne que des disponibilités de saillie pour l'eleveur neanmoins concernant les femelles proposées, les demarches administratives seront plus completes et donc effectuées chez un notaire afin de couvrir tout risque de non respect.
En effet, les contrats concernants les males sont tres simples car ce ne sont que de simples sailies neanmoins, concernant les femelles le sujet est bien plus compliqué du fait qu'il concerne la saillie, la gestation, la prise en charge des chiots ainsi que la partie monnaitaire de l'ensemble, d'ou un contrat signé chez un notaire, ceci permettant des recours juridiques indisqutables en cas de non respect des documents signés.
Lors de la vente, les prix des males ne seront pas modifiés, concernant les femelles, 1/3 du prix de vente publique sera proposé afin de regler les frais divers obligatoire a tous chiots.
Les frais de notaire, qui sont consequents, seront reglés par nous meme.
Tous les renseignements seront fournis a nos clients concernés au moment voulu.
Nous nous donnons le droit de choisir les chiens concernés par nos contrats ainsi que les clients a qui nous proposons nos 1ers choix et nous nous donnons le droit de refuser toute vente.